Si le maître douvrage arrive le premier dans la liste des
acteurs, les allers et retours entre lui et sa maîtrise duvre
(avec toutes ses composantes : architecte, BET, économiste...)
mettent en valeur le devoir de conseil que léquipe de maîtrise
duvre doit exercer. La complexité croissante des
missions renforce le rôle de meneur déquipe que la
maîtrise duvre peut jouer sur le chantier. Dans bien
des cas, les modifications des pratiques sur le chantier, concernant
lenvironnement, passeront par une sensibilisation des maîtres
duvre et des économistes. Ceux-ci devront ensuite
être un relais fort dinformation et de sensibilisation notamment
auprès des entreprises encore "novices" sur les thèmes
environnementaux.
Le maître duvre doit aussi traduire la volonté
du maître douvrage. Il rédige les cahiers des charges
techniques, en introduisant les changements induits par une nouvelle
façon de considérer le chantier. En matière de
déchets, la modification des réglementations na
pas suffi à modifier les habitudes ; actuellement, les CCTP types
ne font aucunement mention des déchets sauf en indiquant que
le maître douvrage peut faire intervenir une société
de nettoyage aux frais de lentreprise négligente qui na
pas évacué et nettoyé ses gravois (en application
de la recommandation T1-91 de la Commission Centrale des Marchés).
Par ailleurs, la pollution des sols et des eaux par le chantier nest
pas réprimandée jusquà présent mais
pourrait lêtre dans un avenir proche, ces questions étant
déjà portées devant les tribunaux dans dautres
pays européens.
Léquipe de maîtrise duvre ne peut investir
dans lenvironnement quavec laccord du maître
douvrage. Elle doit le rendre sensible à lobligation
de consacrer plus dattention, de temps et de moyens quauparavant
à la gestion des déchets, à la réduction
du bruit, des poussières et des pollutions pour les hommes ou
pour lenvironnement. Elle doit aussi mettre en évidence
les gains attendus sur dautres postes.
Le maître douvrage doit relayer son engagement vis-à-vis
de lenvironnement, auprès des entreprises, par la maîtrise
duvre qui rédige les documents du marché.
Dans le dossier de consultation des entreprises (DCE), des demandes
spécifiques concernant lenvironnement doivent apparaître.
Elles peuvent se traduire par la nécessité de voir figurer
dans les réponses des entreprises tous les éléments
permettant de :
1 - chiffrer dans un descriptif détaillé le coût
de la gestion des déchets (tri, transport, élimination)
;
2 - réduire le volume des déchets produits ;
3 - trier pour réduire les frais délimination des
déchets ;
4 - préparer et organiser le chantier par rapport au tri ;
5 - diminuer les nuisances aux riverains telles que bruits, poussières,
salissures, augmentation de la circulation et difficultés de
stationnement ;
6 - diminuer les pollutions des sols et des eaux causées par
le chantier, en utilisant des produits ou techniques "propres".
Le choix de ces éléments est fonction de chaque chantier
et des contraintes qui sy rapportent.
Lattention des entreprises est ainsi mobilisée sur des
exigences environnementales claires et une même règle du
jeu pour tous. Il nest pas question dun "critère
environnemental" supplémentaire et plus ou moins optionnel
mais dune demande intégrée à lacte
de construire.
Ces exigences doivent être intégrées dans les CCAP
et les CCTP et déclinées dans les différents chapitres
des contrats : celui de la maîtrise duvre pour le
suivi (cf. paragraphe "suivi des prescriptions"), celui des
entreprises soumissionnaires pour chacun des lots.
Cest ensuite à ces entreprises soumissionnaires de promouvoir
leur compétence et leurs solutions dans leurs offres.
Une réflexion est en cours au Ministère de lEquipement,
du Logement, des Transports et du Tourisme pour mettre en place des
outils de prescription tels que des clauses types à introduire
dans les modèles de CCTP et CCAP existants pour les marchés
publics.
Dans les marchés privés, les maîtres douvrage
se conforment généralement au CCAG proposé par
la norme NF P 03-001, adapté du CCAG des marchés publics.
Mais ils sont libres dy ajouter ou den retirer des clauses
ou de préparer leurs propres documents contractuels.
Le CCAG-travaux envisage une période de préparation pendant
laquelle maître douvrage, maître duvre
et entreprise prennent les dispositions préparatoires à
lexécution des travaux. Une gestion améliorée
de lenvironnement du chantier pourrait se loger dans ce cadre
(cf. "la préparation de chantier").
La modification des pièces contractuelles est une façon
simple et accessible pour entraîner un changement des pratiques
des entreprises et pour améliorer la gestion environnementale
des chantiers. Chaque maître douvrage a lopportunité
de moduler et rédiger ces documents en fonction de ses objectifs,
de ses priorités et de ses contraintes, dans le cadre réglementaire
existant.