Réussir un chantier intégrant l'environnement

 

Le maître d’ouvrage est le point de départ de la maîtrise des nuisances environnementales des opérations de construction.

Instigateur et responsable du projet dans son ensemble, il peut faire participer les services municipaux à cette prise en compte, intégrer des objectifs environnementaux dans le processus de sélection de la maîtrise d’œuvre et des entreprises, etc.
Les solutions et les idées seront souvent apportées par les entreprises mais le maître d’ouvrage doit leur donner les moyens de les rechercher, et prévoir leur suivi et contrôle. Le maître d’ouvrage doit aussi veiller au respect des obligations réglementaires.
Mais respecter la réglementation ne doit être qu’un plancher sur lequel prendre appui pour aller plus loin et obtenir des résultats plus satisfaisants d’un point de vue économique et environnemental.

 

Dans la phase programmation

L’environnement fait aujourd’hui partie intégrante de la programmation. Il devient un des critères de validité sur l’opportunité même du projet, avant de s’interroger sur sa faisabilité. Dès les phases pré-opérationnelles, le maître d’ouvrage doit planifier ses cibles et mettre en place une concertation afin que les nombreux intervenants puissent communiquer.

Lors des études d’opportunité et de pré-faisabilité, le maître d’ouvrage étudie dans les différents scénarios envisagés l’ensemble des contraintes propres aux sites potentiels de la future construction telles qu’accès, nature du sol, règlement d’urbanisme. La solution retenue doit tenir compte de ces éléments, qui devront être clairement formulés en terme d’objectifs lors du lancement de l’opération.

Ces objectifs doivent être poursuivis dans les études de faisabilité au même titre que les questions de coûts et de délais. Il est alors possible de réaliser une sorte "d’étude d’impact" du futur bâtiment, au regard des nuisances que sa réalisation est susceptible d’engendrer, en y incluant les actions correctives potentielles déjà identifiables notamment grâce aux contacts avec les collectivités locales.

A l’initiative du maître d’ouvrage, les riverains du projet ou toute personne susceptible d’être concernée par ses impacts environnementaux peuvent être associés dans la phase de programme. Cela peut être l’occasion, pour le maître d’ouvrage, de communiquer autour de son projet et d’avoir un retour direct sur la perception de son ouvrage par la population locale, d’ouvrir un dialogue avec les riverains et de les impliquer dans le processus de l’opération.

 

Témoignage :
Brigitte GUIGOU - sociologue au CSTB,
Chantier Vert d’Hellemmes

Nuisances annoncées sont à moitié pardonnées

"Les responsables du chantier souhaitaient cerner les inquiétudes amont des riverains puis les problèmes réellement soulevés. Ils étaient ouverts à toutes suggestions.

A cet effet une enquête a été menée auprès d’une vingtaine de personnes du voisinage, puis deux réunions ont été organisées, avant et pendant le chantier, avec des habitants et des travailleurs riverains.

Ces actions ont désamorcé les problèmes ; les participants ont servi de relais avec le voisinage, un courant de convivialité s’est créé. En outre, les riverains ont eu, en permanence sur le chantier, un interlocuteur issu de l’entreprise générale, qui s’est largement impliqué dans cette démarche.

Par ailleurs, ces contacts ont démontré que les riverains étaient moins sensibles aux bruits qu’à d’autres nuisances : poussières, circulation, sécurité, brouillage des émissions et qu’il est important de les informer sur les types de travaux, les délais,le futur bâtiment et ses habitants..."

Choisir la maîtrise d'oeuvre

Quel que soit le mode de sélection des équipes de maîtrise d’œuvre, les présélectionnées doivent être sensibilisées aux enjeux environnementaux du projet.

Le dossier de consultation comprend alors, outre les exigences environnementales spécifiques du programme, la définition de la mission de maîtrise d’œuvre. Des éléments de mission "environnement" peuvent y être intégrés ; ils devront être repris dans le contrat, plus particulièrement dans le CCTP correspondant (cf. "le suivi des prescriptions environnementales").

La maîtrise d’ouvrage organise souvent des réunions préparatoires "questions-réponses" ou d’information avec les candidats ; celles-ci sont des moments privilégiés pour une sensibilisation.

 

Prévoir le suivi des prescription environnementale

Afficher une volonté forte en matière de prescriptions environnementales n’a de sens que si ces attentes sont traduites dans la consultation des entreprises et si un suivi des exigences retenues, par l’encadrement du chantier, est prévu.

Compte-tenu du nombre d’intervenants déjà très important sur un chantier et de la complexité d’une opération de construction, il n’est pas question d’introduire un nouvel intervenant du type "homme vert". La solution la plus pertinente semble d’étendre la mission d’un des acteurs déjà en place et présent pendant toute la durée du chantier.

Le maître d’œuvre ou le pilote paraissent les mieux positionnés pour le suivi environnemental — cette nouvelle fonction est compatible avec leur mission habituelle de suivi du chantier et de gestion des interfaces entre acteurs.

Quel que soit l’intervenant retenu, il est essentiel que le maître d’ouvrage ait prévu l’extension de sa mission dans son cahier des charges.

Le coordonnateur santé-sécurité

Définie par la Loi 93-1418 du 31 décembre 1993 et par le Décret d’application 94-1156 du 26 décembre 1994, la mission du coordonnateur "SPS" intègre des préoccupations environnementales :

– conditions de circulation des véhicules et des personnes sur le chantier,
– conditions d’évacuation des déchets,
– suppression ou maîtrise des nuisances pouvant porter atteinte à la santé des travailleurs, telles que bruit, émanations et poussières, substances et produits toxiques ou dangereux, etc.

Les mesures de prévention correspondantes doivent être définies dès la phase de conception puis intégrées au Plan Général de Coordination joint aux marchés de travaux.

Le coordonnateur "SPS" est donc un partenaire incontournable de toute démarche de qualité environnementale du chantier. Mais le suivi d’une telle démarche volontaire du maître d’ouvrage dépasse les limites du cadre légal qui détermine le contenu de sa mission.

Le suivi environnemental a pour objet de vérifier que les engagements du maître d’ouvrage et des entreprises sont bien respectés et de permettre une optimisation constante pendant le chantier des solutions envisagées. Une évaluation en cours et en fin de chantier, pour rectifier les dérives et faire le point des aspects positifs et négatifs, apparaît extrêmement utile. Elle permet aux différents partenaires d’améliorer, en temps réel, les conditions de gestion du chantier et de capitaliser leurs expériences pour les reproduire. Elle est indispensable aux futures préparations de nouveaux chantiers.

Le chantier vert de Besançon a été l’occasion de mettre au point un outil dans ce but : un plan environnement. Inspiré des plans de coordination et des plans qualité, ce document, évolutif, permet une adaptation permanente sur la durée du chantier des moyens mis en œuvre pour optimiser la gestion de la qualité environnementale du chantier.

Pour être pleinement efficace, le suivi doit se poursuivre tout au long du chantier, notamment quand interviennent des entreprises sous-traitantes dont les contraintes varient selon le corps d’état auquel elles appartiennent.

Quand il y a des sous-traitances en cascade sur lesquelles le maître d’ouvrage n’a plus de lisibilité, un suivi officiellement prévu et connu de tous les intervenants du chantier doit permettre à l’entreprise titulaire de prendre les dispositions nécessaires dans ses relations avec ses sous-traitants (contrats, suivi sur chantier), pour que les engagements pris avec la maîtrise d’ouvrage soient effectivement respectés.

Le contrôle hors chantier de l’acheminement des déchets vers des lieux autorisés ne relève pas des devoirs du maître d’ouvrage, qui n’a pas à se substituer au pouvoir de police (notamment pour les déchets dangereux). Cependant, la signature par le centre de réception des déchets d’un bordereau de suivi, à remettre par l’entreprise à la maîtrise d’ouvrage, serait un garde-fou contre les mauvaises pratiques et une protection contre d’éventuels problèmes ultérieurs. Il s’agit d’une démarche volontaire à l’initiative du maître d’ouvrage.

 

source PUCA "Les Chantiers Verts"