Qu'est ce qu'un chantier respectueux de l'environnement ?

Thèmes

Pour de meilleures relations avec les riverains

Gestion des déchets et relation avec les occupants en réhabilitation

La présence d’un chantier, surtout en site urbain, peut induire dans un quartier de multiples nuisances qu’il convient de minimiser. Leur réduction permet en outre de limiter les problèmes de sécurité associés et les plaintes déposées par les riverains.

La sensibilité des riverains à des nuisances plutôt qu’à d’autres dépend des personnes (catégorie socio-professionnelle, âge, locataire ou propriétaire, ancienneté dans le quartier, habitant ou professionnel...), de leur expérience en matière de vécu de chantier et du type de quartier, du type d’habitat (isolation acoustique, date du dernier ravalement...). Aussi, préalablement au démarrage du chantier, cette sensibilité doit être étudiée, par le biais d’enquêtes, afin de la prendre en compte autant que possible.

Il est impératif de prendre connaissance des textes réglementaires, y compris municipaux, pouvant concerner les chantiers. De plus, des contacts doivent être établis avec les services municipaux pour examiner les points qui peuvent être traités en concertation et bénéficier, le cas échéant, des compétences humaines et des ressources matérielles de ces services.

Thèmes

Maîtrise de diverses nuisances

• Les salissures et poussières

En phase terrassement et pendant les autres phases du chantier par temps de pluie, les sorties d’engins et de camions sur la voie publique provoquent des dépôts de boue. En plus des nuisances visuelles dues à la saleté de la chaussée, se posent des problèmes de sécurité. La chaussée devient glissante et les risques d’accident sont accrus.

Article 99.7 du Règlement sanitaire départemental type (Circulaire du 9 août 1978) concernant les abords des chantiers : "Les entrepreneurs des travaux exécutés sur la voie publique ou dans les propriétés qui l’avoisinent doivent tenir la voie publique en état de propreté aux abords de leurs ateliers ou chantiers et sur les points ayant été salis par suite de leurs travaux".

Les émissions de poussières, souvent importantes lors du remplissage des silos à ciment en phase gros œuvre et dans le cadre d’une rénovation, sont en général mal perçues.

Article 96 du Règlement sanitaire départemental type (Circulaire du 9 août 1978) concernant la protection des lieux publics contre la poussière : "...toutes les opérations d’entretien des habitations et autres immeubles ainsi que les travaux de plein air s’effectuent de façon à ne pas disperser de poussière dans l’air, ni porter atteinte à la santé ou causer une gêne pour le voisinage".

Opérations

BESANÇON

• Les palissades

Les palissades en bac acier habituellement utilisées pour clôturer les chantiers subissent des dégradations qui nuisent à leur aspect. Cela ne contribue pas à donner une image propre du chantier et constitue une nuisance visuelle pour les passants. Ces dégradations sont provoquées par des passants curieux, des collages d’affiches, des graffitis. En outre, quand les palissades sont trop basses, des déchets encombrants sont souvent déposés par des particuliers dans les bennes du chantier. Toutes ces nuisances induisent des coûts supplémentaires de réparation des clôtures et de gestion des déchets.
Article 99.7 du Règlement sanitaire départemental type (Circulaire du 9 août 1978) concernant les abords des
chantiers :
"Les chantiers ouverts sur la voie publique ou en bordure de celle-ci doivent être entourés de clôtures assurant une protection et une interdiction de pénétrer efficaces".

Opérations

BESANÇON
CHAMBERY

• Les circulations

La circulation d’engins de chantier, de camions de livraison, de véhicules des différentes entreprises, accroît sensiblement le trafic aux environs du chantier. Les gros engins posent des problèmes d’encombrement et de sécurité. Cette gêne est ressentie de façon plus aiguë en site urbain, dans les rues étroites, à proximité d’une école, les heures et jours d’affluence (entrée et sortie du travail, jours de marché...).

L’incommodité due à l’augmentation de trafic s’étend au-delà des abords immédiats du chantier. Les moyens pour canaliser ce trafic doivent être recherchés avec les administrations concernées.

Opérations

BESANÇON
VILLEURBANNE

Thèmes

Maîtrise de diverses nuisances

• Les stationnements

Les véhicules privés des compagnons, les fourgons et autres véhicules professionnels des entreprises, les camions de livraison en attente d’entrer sur le chantier sont autant de véhicules supplémentaires à garer dans le quartier. Le stationnement de ces véhicules en bordure de chantier encombre les circulations et induit des risques d’accidents. L’occupation des places de stationnement habituellement utilisées par les riverains et autres usagers les gêne dans leur vie quotidienne. La raréfaction des possibilités de stationnement peut par ailleurs porter préjudice aux commerces voisins.

La recherche d’emplacements de stationnement pour les véhicules du chantier doit être menée avec la municipalité.

Opérations

BESANÇON
VILLEURBANNE

Thèmes

Réduction des nuisances acoustiques

• Les bruits

Les nuisances acoustiques concernent à la fois les riverains, les occupants et le personnel de chantier. Elles peuvent nuire au confort et à la santé, ainsi que troubler les activités du quartier (écoles, hôpitaux...). Elles sont aujourd’hui à l’origine de nombreuses plaintes auprès des services municipaux.

Des textes réglementaires municipaux ou préfectoraux exigent fréquemment le respect de niveaux sonores maximum en limite de chantier selon des plages horaires précises, dont il convient de s’enquérir avant le démarrage du chantier.
Selon l’article R 48-5 du Code de la santé publique résultant du Décret n°95-408 du 18 avril 1995 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage, sera en infraction "...toute personne qui, à l’occasion de chantiers de travaux publics ou privés et de travaux intéressant les bâtiments et leurs équipements soumis à une procédure de déclaration ou d’autorisation, aura été à l’origine d’un bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme et qui : soit n’aura pas respecté les conditions d’utilisation ou d’exploitation, de matériels ou d’équipements, fixées par les autorités compétentes ; soit aura négligé de prendre les précautions appropriées pour limiter ce bruit ; soit aura fait preuve d’un comportement anormalement bruyant".

Chaque chantier est spécifique en matière d’émissions acoustiques selon les techniques constructives choisies et l’environnement du chantier ; de plus celles-ci évoluent au fur et à mesure des travaux.
Les nuisances acoustiques sont générées par des engins, matériels et travaux bruyants, ou sont dues à un mauvais positionnement de la source (vibrations, absence d’écran...). Les éclats de voix des compagnons constituent également une gêne pour les riverains.

La réglementation nationale relative à la limitation des émissions sonores des matériels et engins de chantier est constituée par l’Arrêté du 11 avril 1972. Celui-ci couvre tous les matériels et engins à moteur thermique utilisés sur les chantiers, à l’exception des catégories visées par les directives européennes telles que les moto-compresseurs, les groupes électrogènes, les brise-béton et les marteaux-piqueurs, etc. Une procédure d’homologation française et une procédure européenne cœxistent donc actuellement en France pour les matériels et engins de chantier. Les engins très anciens, construits avant la date d’entrée en vigueur de la réglementation les concernant, ne peuvent être utilisés à moins de 100 m des bâtiments d’habitation et professionnels.

La Loi 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, prévoit dans son article 2 que tous les objets susceptibles de provoquer des nuisances sonores élevées doivent être insonorisés et homologués. Le Décret d’application 95-79 du 23 janvier 1995, concernant les objets bruyants et les dispositifs d’insonorisation, renvoie à des arrêtés le soin de fixer, catégorie par catégorie de matériels, les niveaux limites admissibles et la mesure correspondante. Les nouvelles dispositions concernent principalement les contrôles et surtout les sanctions, qui sont notablement renforcées, car il est désormais possible de saisir les matériels non conformes.

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BORDEAUX
HELLEMMES
VILLEURBANNE

Thèmes

Réduction des nuisances acoustiques

• Les niveaux de bruit

Les niveaux de bruit élevés sur un chantier peuvent altérer rapidement, et souvent irréversiblement, les capacités auditives des compagnons. Il faut chercher à les réduire et inciter les compagnons à porter des protections individuelles.

Les dispositions du Code du travail s’appliquent en matière de protection des travailleurs contre le bruit sur les chantiers, en particulier l’article L. 231-8 et les articles R. 232-8 à R. 232-8-7. L’employeur est tenu de réduire le bruit au niveau le plus bas possible compte tenu de l’état des techniques, le niveau d’exposition au bruit devant être compatible avec la santé des travailleurs (protection de l’ouïe). Lorsque l’exposition sonore quotidienne subie par un travailleur ou la pression acoustique de crête dépassent respectivement 90 dB (A) et 140 dB, un programme de mesures de nature technique ou d’organisation du travail, destiné à réduire l’exposition au bruit, doit être établi et mis en œuvre par l’employeur. Des dispositions doivent être prises pour que des protecteurs individuels soient utilisés, ces derniers devant être mis à disposition lorsque les niveaux précédents dépassent respectivement 85 dB (A) et 135 dB.

Les travaux exposant à un niveau de bruit supérieur à 85 décibels nécessitent une surveillance médicale spéciale (Article 1er de l’Arrêté du 11 Juillet 1977). De plus, certains travaux tels que l’utilisation de pistolets de scellements, le sciage de matériaux minéraux, l’utilisation d’engins de chantier bruyants (chargeuses, pelles mécaniques, etc.), font partie des travaux exposant aux bruits lésionnels, dont les affections sont considérées comme des maladies professionnelles (Tableau 42 des maladies professionnelles du Code de la sécurité sociale et Décret n°55-806 du 17 juin 1955).

Une modification des comportements doit être envisagée ; ceux-ci peuvent varier très largement de même que les bruits associés, pour la réalisation d’une même tâche. Par exemple, un compagnon tape trois fois plus sur un serre-joints mal nettoyé que sur le même bien entretenu ; de même il lui est inutile de frapper la cuve d’une centrale à béton maintenue propre depuis l’origine pour en détacher la laitance.

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BORDEAUX
HELLEMMES
VILLEURBANNE

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Réduction de la pollution des sols et des eaux
Maîtrise de diverses nuisances

• La nocivité des produits et techniques

Sur les chantiers sont mis en œuvre des matériaux, des produits et des techniques pouvant parfois présenter des risques vis-à-vis de la santé des compagnons, notamment quand ces mises en œuvre se répètent fréquemment pendant leur carrière. Les recenser avant le début des travaux permet de les remplacer par d’éventuels substituts moins nocifs ou au minimum de mieux organiser la protection des compagnons.

Quelques exemples : remplacer les colles à base de solvants organiques par des colles à base de résines acryliques, d’un coût plus élevé mais obtenant un résultat technique équivalent ; remplacer les peintures glycérophtaliques, polluantes et dégageant une forte odeur par des peintures en phase aqueuse, mais leurs qualités techniques et leur durabilité doivent être encore étudiées ; remplacer les huiles minérales de décoffrage, à l’odeur forte et tenace, par des huiles à base végétale.

Autre exemple en réhabilitation et en démolition, la dépose des couvertures en amiante-ciment doit faire l’objet de précautions particulières. Les opérations de démolition pouvant générer des quantités importantes de poussières, chutes et bris de plaque doivent être évitées. Il faut privilégier le démontage des matériaux en place, procédure facilitant le tri sélectif. Si le démontage est impossible, il est alors recommandé d’arroser la zone démolie pour limiter la dissémination de poussières dans l’environnement immédiat du chantier.
(Voir la Recommandation relative à la dépose d’amiante-ciment à paraître dans les cahiers du CSTB et les publications de l’Organisme Professionnel de Prévention du BTP - OPPBTP.)

Dans le cas d’une dépose, le Décret n°96-98 du 7 Février 1996, relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l’inhalation de poussières d’amiante, impose l’élaboration d’un plan de démolition et, sauf impossibilité technique, un retrait préalable des matériaux en amiante avant démolition. Ce Décret donne comme valeur limite d’exposition pour les utilisateurs de produits en amiante-ciment 0,1 f/cm3 sur une heure de travail.

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CHAMBERY
TOURCOING

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VOGLANS

source PUCA "Les Chantiers Verts"